Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JIL CIT
Numéro de dépôt :
930984
Date de dépôt :
14/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JIL CIT
Déposée le 14 août 1975 par monsieur Léonard (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JIL CIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JIL CIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JIL CIT est expirée depuis le 14 août 1985.
Léonard (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474