Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLUENTS
LEON Yves

Numéro de dépôt :
1340073
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
19/12/1995
CONFLUENTS de LEON Yves

Présentation de la marque CONFLUENTS

Déposée le 19 décembre 1985 par LEON Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CONFLUENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEON Yves, domicilié(e) Traongouzien, LA MARTYRE, 29220 LANDERNEAU - France.

La marque CONFLUENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENTS est expirée depuis le 19 décembre 1995.


LEON Yves - Traongouzien, LA MARTYRE, 29220 LANDERNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

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