Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPDOC
Léon RIU & FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1741226
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
25/06/1996

Présentation de la marque GRAPDOC

Déposée le 25 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Léon RIU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « GRAPDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Léon RIU & FILS domicilié(e) 11700 CAPENDU - France.

La marque GRAPDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPDOC est expirée depuis le 25 juin 1996.

Léon RIU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : FRIANVIN


Léon RIU & FILS (SARL) - 11700 CAPENDU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Vins en bouteilles et vins en vrac de pays d'Oc