Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSY
Société Anonyme Léon OLIVIER

Numéro de dépôt :
1132946
Date de dépôt :
28/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASSY

Déposée le 28 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) Léon OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Léon OLIVIER domicilié(e) 101 Rue de Constantine, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASSY est expirée depuis le 28 avril 1990.

Léon OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : PASSY , ELOR , CART , ELOR , ELOR , PASSY , TRAPEZE , T RUBEN TORRES , BOB MIMI


Société Anonyme Léon OLIVIER - 101 Rue de Constantine, 59100 ROUBAIX. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

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