Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART
LEON OLIVIER S.A.

Numéro de dépôt :
1334208
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque CART

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LEON OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON OLIVIER domicilié(e) 101, rue de Constantine, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART est expirée depuis le 9 décembre 1995.

LEON OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : PASSY , ELOR , ELOR , ELOR , PASSY , TRAPEZE , PASSY , T RUBEN TORRES , BOB MIMI


LEON OLIVIER S.A. - 101, rue de Constantine, 59100 ROUBAIX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.