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Marques déposées par Léon Grivelet-Cusset
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Léon Grivelet-Cusset

Numéro de dépôt :
944343
Date de dépôt :
08/01/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 1976 par Léon Grivelet-Cusset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Léon Grivelet-Cusset domicilié(e) (soc. an.), 11, rue Félix-Tisserand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944343.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 1986.

Léon Grivelet-Cusset a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES , COMTE DE CHAMFORT , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , COMTE D'ARNEL , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES


Léon Grivelet-Cusset - (soc. an.), 11, rue Félix-Tisserand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Vins, vins mousseux, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.