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Marques déposées par Léon Grivelet-Cusset
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LOUIS MOISSENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS MOISSENET
Léon Grivelet-Cusset

Numéro de dépôt :
967080
Date de dépôt :
10/09/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque LOUIS MOISSENET

Déposée le 10 septembre 1976 par Léon Grivelet-Cusset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « LOUIS MOISSENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Léon Grivelet-Cusset domicilié(e) (soc. an.), 11, rue Félix-Tisserand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque LOUIS MOISSENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS MOISSENET est expirée depuis le 10 septembre 1986.

Léon Grivelet-Cusset a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES , COMTE DE CHAMFORT , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , COMTE D'ARNEL , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES


Léon Grivelet-Cusset - (soc. an.), 11, rue Félix-Tisserand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vins, liqueurs et spiritueux.