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Marques déposées par la société LEON GRIVELET-CUSSET
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L. GRIVELET-CUSSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L. GRIVELET-CUSSET
LEON GRIVELET-CUSSET

Numéro de dépôt :
1285738
Date de dépôt :
04/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque L. GRIVELET-CUSSET

Déposée le 4 octobre 1984 par la société LEON GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L. GRIVELET-CUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LEON GRIVELET-CUSSET domicilié(e) 11, rue Félix Tisserand, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2044205) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2044205) - France.

La marque L. GRIVELET-CUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L. GRIVELET-CUSSET est expirée depuis le 4 octobre 2004.

LEON GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES , COMTE DE CHAMFORT , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , COMTE D'ARNEL , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES


LEON GRIVELET-CUSSET - 11, rue Félix Tisserand, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2044205) - France - SIREN 035580133


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2044205) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044205 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Inscription le 27 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183543 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 6 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182790 - Publication au BOPI 1995-03-06

Vins rouges et blancs, vins mousseux, liqueurs et spiritueux.