Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES
LEON GRIVELET-CUSSET

Numéro de dépôt :
1037047
Date de dépôt :
12/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib Nuits St Georges

Présentation de la marque ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES

Déposée le 12 octobre 1977 par LEON GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Nuits St Georges), la marque française « ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEON GRIVELET-CUSSET domicilié(e) (S.A.) 11, rue Félix Tisserand 21700 NUITS-ST-GEORGES - France.

La marque ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES est expirée depuis le 12 octobre 1987.

LEON GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , COMTE DE CHAMFORT , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , COMTE D'ARNEL , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES , RAOUL TOURNIER


LEON GRIVELET-CUSSET - (S.A.) 11, rue Félix Tisserand 21700 NUITS-ST-GEORGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Vins, liqueurs et spiritueux