Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE D'ARNEL
Numéro de dépôt :
1310514
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
13/09/1994
Présentation de la marque COMTE D'ARNEL
Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « COMTE D'ARNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE D'ARNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARNEL est expirée depuis le 13 septembre 1994.
LEON GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44