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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET
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COMTE D'ARNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARNEL
LEON GRIVELET-CUSSET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1310514
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
13/09/1994

Présentation de la marque COMTE D'ARNEL

Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « COMTE D'ARNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET domicilié(e) 11, rue Félix Tisserand, 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque COMTE D'ARNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARNEL est expirée depuis le 13 septembre 1994.

LEON GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES , COMTE DE CHAMFORT , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES , RAOUL TOURNIER


LEON GRIVELET-CUSSET (S.A.) - 11, rue Félix Tisserand, 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Vins à appellations contrôlées ou sans appellation.