Déposée le 25 juillet 1979 par LEON FONTANILLE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FONTANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: LEON FONTANILLE ET FILS, domicilié(e) (S.A.), Rue des Capucins, 43000 LE PUY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.
La marque FONTANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FONTANILLE est expirée depuis le 25 juillet 1989.
Société dite: LEON FONTANILLE ET FILS - (S.A.), Rue des Capucins, 43000 LE PUY. - France
Jean MAISONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus, couvertures de lits et de table, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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