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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES
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NICOLE BERNARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICOLE BERNARD
LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1425559
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2027

Présentation de la marque NICOLE BERNARD

Déposée le 23 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICOLE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES domicilié(e) 180, route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 077 320 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque NICOLE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NICOLE BERNARD arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

LEON FARGUES a également déposé les autres marques suivantes : AU VILLAGE , LES DELICES DE MEDITERRANEE , VINAROME , Léon FARGUES LYON, Capitale de la Gastronomie , LES AMIS GOURMETS TRESORS DE LA GASTRONOMIE , PATE DES VENDANGES , VOTRE CAVE AU BOUT DES DOIGTS , LEON FARGUES , INSTANT DE L. , PIERRE LANSART


LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée - 180, route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 077320133


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2082496 - Publication au BOPI 2007-02-28

Renouvellement avec limitation le 28 février 2007 n°2335446 - Publication au BOPI 2007-02-28

Inscription - Concession de licence n°27418 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 2007 - Changement de nature juridique n°454515 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48738 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188736 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188737 - Publication au BOPI 1995-08-24

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663009 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-30

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, plats préparés. Sauces à salades, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.