Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES PLANS LEGERS
Numéro de dépôt :
1542460
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1999
Présentation de la marque DOMAINE DES PLANS LEGERS
Déposée le 17 juillet 1989 par monsieur Léon FAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PLANS LEGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PLANS LEGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PLANS LEGERS est expirée depuis le 17 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02