Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1605805
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
02/07/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 juillet 1990 par Léon Derome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605805.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Léon Derome a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 avril 1997 - Concession de licence n°236454 - Publication au BOPI 1997-04-29