(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LEON CHAILLOT SALAISONS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688616.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2007.
LEON CHAILLOT SALAISONS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459289 - Publication au BOPI 2007-08-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35