Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DES CHOIX
LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3063266
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque L'ART DES CHOIX

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DES CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE domicilié(e) "LAPRAS", 07100 ROIFFIEUX ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 820 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque L'ART DES CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DES CHOIX est expirée depuis le 8 novembre 2010.

LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'CLUB , Apérunch' , ARDECHOIS COEUR FIDELE , SAUCISSON DE L'ARDECHE COEUR FIDELE , FLORIAN , CROQ'TAIL , (Marque figurative) , SAUCISSOU , LES ASSIETTES DE LEON , Piq' &Din'


LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE (Société Anonyme) - "LAPRAS", 07100 ROIFFIEUX ANNONAY - France - SIREN 335820627


CABINET LAVOIX LYON - France


Inscription le 22 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459289 - Publication au BOPI 2007-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Jambon, saucisses, saucissons ; charcuterie et salaisons.