L'ART DES CHOIX
Présentation de la marque L'ART DES CHOIX
Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DES CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ART DES CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DES CHOIX est expirée depuis le 8 novembre 2010.
LEON CHAILLOT - SALAISONS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459289 - Publication au BOPI 2007-08-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50