C LES SALAISONS DE L'ARDECHE
Présentation de la marque C LES SALAISONS DE L'ARDECHE
Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LEON CHAILLOT SALAISONS DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C LES SALAISONS DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C LES SALAISONS DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C LES SALAISONS DE L'ARDECHE est expirée depuis le 23 mars 2010.
LEON CHAILLOT SALAISONS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154095 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 22 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459289 - Publication au BOPI 2007-08-22
Inscription le 25 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246213 - Publication au BOPI 1997-11-25