Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VESTALES
Numéro de dépôt :
1022902
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib Nuits St Georges
Présentation de la marque LES VESTALES
Déposée le 3 décembre 1976 par LEON BRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Nuits St Georges), la marque française « LES VESTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VESTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES VESTALES est expirée depuis le 3 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007