Cuvée des Comtes d'Alsace
Présentation de la marque Cuvée des Comtes d'Alsace
Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée des Comtes d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cuvée des Comtes d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Cuvée des Comtes d'Alsace arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.
LEON BEYER – Vins Fins d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344281 - Publication au BOPI 2007-06-19
Renouvellement sans limitation n°2099450 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652685 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23