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Marques déposées par monsieur Léo Stiefvater
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Noz vat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noz vat
M. Léo Stiefvater

Numéro de dépôt :
4262544
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
Noz vat de Léo Stiefvater

Présentation de la marque Noz vat

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Léo Stiefvater auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noz vat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur Léo Stiefvater domicilié(e) 9 RUE de la poste - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Léo Stiefvater domicilié(e) 9 RUE de la poste - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

La marque Noz vat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noz vat arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

Léo Stiefvater a également déposé les autres marques suivantes : Yec'hed Mat


M. Léo Stiefvater - 9 RUE de la poste - 22440 - PLOUFRAGAN - France


M. Léo Stiefvater - 9 RUE de la poste - 22440 - PLOUFRAGAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Tisanes ;

Café ; thé ; miel ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Préparations pour faire des boissons .