Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN B ARCHITECTURE & AMÉNAGEMENT URBAIN
Léo MARY
Nathalie GIRET

Numéro de dépôt :
3754806
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
PLAN B ARCHITECTURE & AMÉNAGEMENT URBAIN de Léo MARY

Présentation de la marque PLAN B ARCHITECTURE & AMÉNAGEMENT URBAIN

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par Léo MARY et Nathalie GIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN B ARCHITECTURE & AMÉNAGEMENT URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont Léo MARY domicilié(e) 19 bis Chemin du Carrelot - 31100 - TOULOUSE - France et Nathalie GIRET domicilié(e) 19 bis Chemin du Carrelot - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léo MARY domicilié(e) 19 bis Chemin du Carrelot - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PLAN B ARCHITECTURE & AMÉNAGEMENT URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN B ARCHITECTURE & AMÉNAGEMENT URBAIN est expirée depuis le 20 juillet 2020.


Léo MARY - 19 bis Chemin du Carrelot - 31100 - TOULOUSE - France

Nathalie GIRET - 19 bis Chemin du Carrelot - 31100 - TOULOUSE - France


Léo MARY - 19 bis Chemin du Carrelot - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Démolition de constructions ; Rénovation de vêtements.