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Marques déposées par LENTÉ Françoise
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TERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES
LENTÉ Françoise, QUARTIER FONTAINTE, agissant en nom et pour le compte de la société Terres en formation

Numéro de dépôt :
3118116
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2011
TERRES de LENTÉ Françoise

Présentation de la marque TERRES

Déposée le 27 août 2001 par LENTÉ Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est LENTÉ Françoise, QUARTIER FONTAINTE, agissant en nom et pour le compte de la société Terres en formation, domicilié(e) 5 CHEMIN DU BAGUER, 13600 LA LIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LENTÉ Françoise - France.

La marque TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 19 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES est expirée depuis le 27 août 2011.


LENTÉ Françoise, QUARTIER FONTAINTE, agissant en nom et pour le compte de la société Terres en formation - 5 CHEMIN DU BAGUER, 13600 LA LIOTAT - France


LENTÉ Françoise - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363894 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Matières tinctoriales, métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Matériaux de constructions non métalliques, terre cuite. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Jeux (à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prépaiement, des logiciels de jeux et des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision) , jouets et décorations pour arbres de Noël

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].