Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE RECETTE LENOTRE PARIS
LENOTRE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3262649
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
UNE RECETTE LENOTRE PARIS de LENOTRE

Présentation de la marque UNE RECETTE LENOTRE PARIS

Déposée le 12 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LENOTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE RECETTE LENOTRE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LENOTRE domicilié(e) 44 rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 054 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque UNE RECETTE LENOTRE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE RECETTE LENOTRE PARIS est expirée depuis le 12 décembre 2013.

LENOTRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FEUILLETINES , LENÔTRE , LENOTRE , (Marque figurative) , LENOTRE , CAFE LE NOTRE PARIS , UNE RECETTE LENÔTRE PARIS , UNE SELECTION LENÔTRE PARIS , UNE RECETTE LENOTRE


LENOTRE S.A. (société anonyme) - 44 rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 662054543


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 19 mai 2011 - Concession de licence n°549475 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, brochures, périodiques, affiches, photographie, papeterie, essuie-mains en papier, serviettes de table et de toilette en papier, dessous de carafes et de chopes à bière, ronds de table et sets de table en papier, linge et tapis de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage. Ustensiles, récipients et batterie pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle non en métaux précieux y compris verres et flacons pour la table, plats et plateaux à usage domestique, non en métaux précieux. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, et poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz. Conseils et assistance dans la sélection de produits, notamment produits alimentaires, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet. Services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, de nutrition, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.