Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LENOTRE
LENOTRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595055
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque LENOTRE

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LENOTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LENOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LENOTRE domicilié(e) 44, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 054 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LENOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LENOTRE est expirée depuis le 30 octobre 2005.

LENOTRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FEUILLETINES , LENÔTRE , LENOTRE , (Marque figurative) , CAFE LE NOTRE PARIS , UNE RECETTE LENÔTRE PARIS , UNE SELECTION LENÔTRE PARIS , UNE RECETTE LENOTRE , GASTON LENÔTRE


LENOTRE S.A., Société Anonyme - 44, rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France - SIREN 662054543


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 26 août 1999 - Concession de licence n°283665 - Publication au BOPI 1999-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnage, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, imprimés, journaux, livres, manuels; peintures (tableaux) et gravures; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à I'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie ; clichés.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].