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Marques déposées par LENORMAND Eric
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CHATEAU D'ARCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARCE
LENORMAND Eric

Numéro de dépôt :
3126731
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/10/2021
CHATEAU D\'ARCE de LENORMAND Eric

Présentation de la marque CHATEAU D'ARCE

Déposée le 9 octobre 2001 par LENORMAND Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est LENORMAND Eric domicilié(e) CHATEAU HAUT VILLET, BP 17 - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Eric LENORMAND Vins domicilié(e) CHATEAU HAUT VILLET, BP 17 - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France.

La marque CHATEAU D'ARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU D'ARCE est expirée depuis le 9 octobre 2021.


LENORMAND Eric - CHATEAU HAUT VILLET, BP 17 - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France


Eric LENORMAND Vins - CHATEAU HAUT VILLET, BP 17 - 33330 - SAINT ETIENNE DE LISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496501 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 14 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612694 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole n° 333960117