Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POUR UNE FOIS
Numéro de dépôt :
1692408
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001
Présentation de la marque POUR UNE FOIS
Déposée le 9 septembre 1991 par LENOIS michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POUR UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR UNE FOIS est expirée depuis le 9 septembre 2001.
LENOIS michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07