Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE RUERE-LENOIR
Numéro de dépôt :
1644893
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
12/02/2001
Présentation de la marque DOMAINE RUERE-LENOIR
Déposée le 12 février 1991 par monsieur LENOIR Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE RUERE-LENOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE RUERE-LENOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RUERE-LENOIR est expirée depuis le 12 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30