Déposée le 27 juin 2011 par LENOIR Philippe et VOYAT Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « francemail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Les déposants sont LENOIR Philippe domicilié(e) 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et VOYAT Pascal domicilié(e) 5 rue Ramier - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSÈS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LENOIR Philippe domicilié(e) 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque francemail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque francemail est expirée depuis le 27 juin 2021.
LENOIR Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MAIL OBJECT , MAIL OBJECT
LENOIR Philippe - 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
VOYAT Pascal - 5 rue Ramier - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSÈS - France
LENOIR Philippe - 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils téléphoniques fixes ou mobiles, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les assistants personnels numériques.
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par voie télévisuelle et radiophonique, par satellite, transmission de télécopie. Services d'affichage et de messageries électroniques. Radiotéléphonie mobile et transmissions de messages. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial (type Internet).
Recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur, pour smartphone, tablettes. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web, sites vocaux, sites télématiques). Installation, mise à jour, maintenance de logiciels informatiques. Reconstitution de bases de données. Expertise (travaux d'ingénieurs).
Concession de licences de propriété intellectuelle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "francemail"
