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Marques déposées par madame lenoir delphine
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TOUVABIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUVABIO
Mme lenoir delphine

Numéro de dépôt :
3930447
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
TOUVABIO de lenoir delphine

Présentation de la marque TOUVABIO

Déposée le 28 juin 2012 par madame lenoir delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUVABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est madame lenoir delphine domicilié(e) 44 rue des perchamps - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme lenoir delphine domicilié(e) 44 rue des perchamps - 75016 - PARIS - France.

La marque TOUVABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUVABIO est expirée depuis le 28 juin 2022.


Mme lenoir delphine - 44 rue des perchamps - 75016 - PARIS - France


Mme lenoir delphine - 44 rue des perchamps - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786335 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.