Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CHARLES DE SUBIGNY
S.A. LENIQUE ET FILS

Numéro de dépôt :
94539780
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque CHAMPAGNE CHARLES DE SUBIGNY

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LENIQUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE CHARLES DE SUBIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LENIQUE ET FILS domicilié(e) 20 rue du Général de Gaulle, 51530 PIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 987 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LENIQUE & FILS - France.

La marque CHAMPAGNE CHARLES DE SUBIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE CHARLES DE SUBIGNY est expirée depuis le 5 octobre 2004.


S.A. LENIQUE ET FILS - 20 rue du Général de Gaulle, 51530 PIERRY - France - SIREN 389987496


S.A. LENIQUE & FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Champagne"