Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTAD
M. Lenglart Dominique
M. Bouque Mathieu

Numéro de dépôt :
3872496
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/11/2021
LIBERTAD de Lenglart Dominique

Présentation de la marque LIBERTAD

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur Lenglart Dominique et monsieur Bouque Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LIBERTAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Lenglart Dominique domicilié(e) 5 rue copernic - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et monsieur Bouque Mathieu domicilié(e) 5 rue copernic - 59700 - MARCQ EB BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lenglart Dominique domicilié(e) 5 rue copernic - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque LIBERTAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTAD est expirée depuis le 8 novembre 2021.


M. Lenglart Dominique - 5 rue copernic - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France

M. Bouque Mathieu - 5 rue copernic - 59700 - MARCQ EB BAROEUL - France


M. Lenglart Dominique - 5 rue copernic - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580767 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Chaussures de ski ou de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.