Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRUXELLOISE
LENGELLÉ Bernard
LINDEPERG Hervé

Numéro de dépôt :
99807666
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque LA BRUXELLOISE

Déposée le 9 août 1999 par LENGELLÉ Bernard et LINDEPERG Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRUXELLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Les déposants sont LENGELLÉ Bernard, domicilié(e) Route Saint Michel, 84860 CADEROUSSE - France et LINDEPERG Hervé, domicilié(e) Route d'Uchaux, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé LINDEPERG - France.

La marque LA BRUXELLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRUXELLOISE est expirée depuis le 9 août 2009.

LENGELLÉ Bernard a également déposé les autres marques suivantes : THALASSO INSTITUT , FLORIOT


LENGELLÉ Bernard - Route Saint Michel, 84860 CADEROUSSE - France

LINDEPERG Hervé - Route d'Uchaux, 84100 ORANGE - France


Hervé LINDEPERG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Viandes, poissons, volailles, gibiers, crustacés, coquillages ; Légumes conservés, surgelés, séchés, cuits. Sauces alimentaires, condiments, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.