Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE D'YEU
M. LENFANT Arnaud

Numéro de dépôt :
3778938
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2030
LA BELLE D\'YEU de LENFANT Arnaud

Présentation de la marque LA BELLE D'YEU

Déposée le 29 octobre 2010 par monsieur LENFANT Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE D'YEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est monsieur LENFANT Arnaud domicilié(e) LA ROUSSIERE, 85220 COMMEQUIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LENFANT Arnaud domicilié(e) LA ROUSSIERE, 85220 COMMEQUIERS - France.

La marque LA BELLE D'YEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE D'YEU arrivera à expiration en date du 29 octobre 2030.


M. LENFANT Arnaud - LA ROUSSIERE, 85220 COMMEQUIERS - France


M. LENFANT Arnaud - LA ROUSSIERE, 85220 COMMEQUIERS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543597 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2020 n°2764578 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.