Déposée le 6 août 2001 par LENCLUME Jean-Paul et LENCLUME Arsène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z'ECAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Les déposants sont LENCLUME Jean-Paul, domicilié(e) 29, rue des Takamakas, 97450 Saint Louis - France et LENCLUME Arsène, domicilié(e) no12, Résidence Jules Verne, 97421 La Rivière - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque Z'ECAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z'ECAILLES est expirée depuis le 6 août 2011.
LENCLUME Jean-Paul - 29, rue des Takamakas, 97450 Saint Louis - France
LENCLUME Arsène - no12, Résidence Jules Verne, 97421 La Rivière - France
Cabinet Christian LEJET - France
Inscription le 7 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340814 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Matériaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, pour les toitures ; tuiles métalliques et tôles ondulées, gouttières métalliques ; revêtements métalliques pour toits et murs ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique, notamment ferrures, poignées, chambranles, garnitures ; portes blindées ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions et réparations ; services d'installation. Services de pose de toitures. Entretien ou nettoyage d'immeubles, de locaux, de toitures. Services de serrurerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) . Arrosoir ; bobèches ; boîtes en verre ou en métal ; bougeoirs ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes ; bustes en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres ; chandeliers ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs ; figurines en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; majolique ; mosaïques en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en métal ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statuts et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; surtout de table ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes ; beurriers ; boîtes à thé ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières non électriques ; carafes ; chopes à bière ; cloche à beurre ; cloche à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corne à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches et cruchons ; dames-jeannes ; dessous de carafes ; non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets ; gourdes ; hanaps ; huiliers ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaire pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porte-cartes de menus ; portecouteaux ; porte-cure-dents ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette ; saladiers ; salière ; seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; services à épices ; services à liqueur ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes ; soupières ; sucriers ; tasses ; tâte-vin (pipettes) ; theière ; vaisselle ; verres (récipients) . Blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; flacons ; nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots de chambre ; poudriers ; pulvérisateur de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; vase de nuit. Tous ces produits n'étant pas en métaux précieux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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