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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lénat distribution
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Pétill'fruits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pétill'fruits
Lénat distribution, SAS

Numéro de dépôt :
3947799
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
Pétill\'fruits de Lénat distribution

Présentation de la marque Pétill'fruits

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lénat distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pétill'fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lénat distribution domicilié(e) 25 Avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 504 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lénat distribution, M. Xavier QUILLIOT domicilié(e) 25 Avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France.

La marque Pétill'fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pétill'fruits est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Lénat distribution a également déposé les autres marques suivantes : MON BIO POTE , C'est bio de grandir


Lénat distribution, SAS - 25 Avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France - SIREN 523504660


Lénat distribution, M. Xavier QUILLIOT - 25 Avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et ; jus de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; sirops pour ; boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades et sodas ; l'ensemble des ; produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits ; qui en sont issus.