Déposée le 24 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LENAT DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MON BIO POTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LENAT DISTRIBUTION domicilié(e) 40-44 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 504 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque MON BIO POTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LENAT DISTRIBUTION, SAS - 40-44 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France - SIREN 523504660
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Savons ; produits de parfumerie ; déodorants (parfumerie) ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crème, lotions et pommades à usage cosmétique ; laits et produits de toilette ; nécessaires de cosmétique ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; dentifrices ; préparations cosmétiques et sels pour le bain non à usage médical ; produits de maquillage ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; fards ; mascara ; poudres pour le maquillage ; vernis à ongles ; produits de démaquillage ; l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; en-cas à base de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; arachides préparées ; l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; chocolat ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; en-cas à base de céréales ; flocons de céréales séchées ; crackers ; pain ; biscottes ; pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; brioches ; petits-pains ; petits-beurre ; gâteaux ; bonbons ; caramels (bonbons) ; pralines ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; assaisonnements, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, aromates autres que des huiles essentielles ; l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades et sodas ; l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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