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Marques déposées par monsieur LEMOUZY Matthieu
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Arbres d'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arbres d'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré
M. LEMOUZY Matthieu

Numéro de dépôt :
4045758
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
Arbres d\'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré de LEMOUZY Matthieu

Présentation de la marque Arbres d'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré

Déposée le 4 novembre 2013 par monsieur LEMOUZY Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Arbres d'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur LEMOUZY Matthieu domicilié(e) 18 boulevard Joseph POULENC - 12500 - ESPALION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEMOUZY Matthieu domicilié(e) 18 boulevard Joseph POULENC - 12500 - ESPALION - France.

La marque Arbres d'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arbres d'Avenir Gestion écologique du patrimoine arboré est expirée depuis le 4 novembre 2023.


M. LEMOUZY Matthieu - 18 boulevard Joseph POULENC - 12500 - ESPALION - France


M. LEMOUZY Matthieu - 18 boulevard Joseph POULENC - 12500 - ESPALION - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 9 avril 2014 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°622340 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09

Inscription le 23 septembre 2015 - Modification au réglement d une marque collective n°654529 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

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