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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lemousse
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TONCAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONCAR
Lemousse, Sarl

Numéro de dépôt :
4306206
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2026
TONCAR de Lemousse

Présentation de la marque TONCAR

Déposée le 11 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lemousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TONCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lemousse domicilié(e) Bâtiment Le Copernic, 1 Rue du Grand Etang - 78920 - ECQUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brousse Sébastien domicilié(e) Bâtiment Le Copernic, 1 RUE Du Grand Etang - 78920 - ECQUEVILLY - France.

La marque TONCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONCAR arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

Lemousse a également déposé les autres marques suivantes : 420 , 420 , YEUF , A FOGLIA Regular YEUF


Lemousse, Sarl - Bâtiment Le Copernic, 1 Rue du Grand Etang - 78920 - ECQUEVILLY - France


M. Brousse Sébastien - Bâtiment Le Copernic, 1 RUE Du Grand Etang - 78920 - ECQUEVILLY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.