Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYNERGIS GROUPE
LEMOUEL (S.A.)
GUERIN (S.A.)
MICHE Jean-Pierre
MAZEAU Daniel
LOUIS Claude
BERNARD Joël

Numéro de dépôt :
97678597
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SYNERGIS GROUPE

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) LEMOUEL, la Société Anonyme (SA) GUERIN, MICHE Jean-Pierre, MAZEAU Daniel, LOUIS Claude, BERNARD Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNERGIS GROUPE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEMOUEL domicilié(e) 22, bd de l'Industrie B.P. 3035, 49017 ANGERS cedex 01 - France, la Société Anonyme (SA) GUERIN domicilié(e) Z.I. de Marcerolles B.P. 314, 26500 BOURG LES VALENCE - France, MICHE Jean-Pierre, domicilié(e) 30-32, rue Louis P. Bocquet, 51100 REIMS - France, MAZEAU Daniel, domicilié(e) Z.A.D. La Lègue B.P. 13, 24360 PIEGUT PLUVIERS - France, LOUIS Claude, domicilié(e) 4, rue Sainte Colette, 54503 VANDOEUVRE LES NANCY - France, BERNARD Joël, domicilié(e) 20, rue Louis Armand, 95130 LE PLESSIS BOUCHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMOUEL (S.A.) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

LEMOUEL a également déposé les autres marques suivantes : STELLEM , FULL ZIRCONE ECO , MONOLEM , LM LABORATOIRE LEMOUEL PROTHESE DENTAIRE


LEMOUEL (S.A.) - 22, bd de l'Industrie B.P. 3035, 49017 ANGERS cedex 01 - France

GUERIN (S.A.) - Z.I. de Marcerolles B.P. 314, 26500 BOURG LES VALENCE - France

MICHE Jean-Pierre - 30-32, rue Louis P. Bocquet, 51100 REIMS - France

MAZEAU Daniel - Z.A.D. La Lègue B.P. 13, 24360 PIEGUT PLUVIERS - France

LOUIS Claude - 4, rue Sainte Colette, 54503 VANDOEUVRE LES NANCY - France

BERNARD Joël - 20, rue Louis Armand, 95130 LE PLESSIS BOUCHARD - France


LEMOUEL (S.A.) - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306042 - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 2000-08-22

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires Appareils et instruments dentaires Laboratoires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.