Le morton
Présentation de la marque Le morton
Déposée le 29 juillet 2003 par LEMORTON JANE, LEMORTON MARIE-ANGE, LEMORTON LOUISETTE, LEMORTON DIDIER, GUYARD GILBERTE, BREILLOT JANINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le morton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le morton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238779.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le morton est expirée depuis le 29 juillet 2023.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 19 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°609360 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19
Inscription le 4 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°609361 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539793 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627493 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21