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Marques déposées par la société LEMORTON Isodore
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LEMORTON DOMFRONTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEMORTON DOMFRONTAIS
LEMORTON Isodore

Numéro de dépôt :
1270566
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
17/10/2003
LEMORTON DOMFRONTAIS de LEMORTON Isodore

Présentation de la marque LEMORTON DOMFRONTAIS

Déposée le 17 octobre 1983 par la société LEMORTON Isodore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LEMORTON DOMFRONTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LEMORTON Isodore domicilié(e) "La Baillée Fétu", 61350 MANTILLY (dossier no 2024295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 964 540 .

La marque LEMORTON DOMFRONTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEMORTON DOMFRONTAIS est expirée depuis le 17 octobre 2003.


LEMORTON Isodore - "La Baillée Fétu", 61350 MANTILLY (dossier no 2024295) - France - SIREN 780964540


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1993 n°2024295 - Publication au BOPI 1993-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 18 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165317 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 16 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°165291 - Publication au BOPI 1993-11-16

Alcools, eaux de vie et notamment Calvados.