Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEMON HART
LEMON HART RUM COMPANY LIMITED, Société canadienne

Numéro de dépôt :
92426763
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022

Présentation de la marque LEMON HART

Déposée le 15 juillet 1992 par la société LEMON HART RUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEMON HART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société LEMON HART RUM COMPANY LIMITED domicilié(e) 1405 Route Transcanadienne, Bureau 460, H9P2V9 DORVAL, QUEBEC - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque LEMON HART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEMON HART est expirée depuis le 15 juillet 2022.


LEMON HART RUM COMPANY LIMITED, Société canadienne - 1405 Route Transcanadienne, Bureau 460, H9P2V9 DORVAL, QUEBEC - Canada


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222961 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 27 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166967 - Publication au BOPI 1993-12-27

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181906 - Publication au BOPI 1995-02-20

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585016 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513178 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600037 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

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