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Marques déposées par LEMOINE Raphaël
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L'AGRICULTURE RAISONNEE, L'AGRICULTURE RAISONNABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AGRICULTURE RAISONNEE, L'AGRICULTURE RAISONNABLE
LEMOINE Raphaël

Numéro de dépôt :
4279579
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L\'AGRICULTURE RAISONNEE, L\'AGRICULTURE RAISONNABLE de LEMOINE Raphaël

Présentation de la marque L'AGRICULTURE RAISONNEE, L'AGRICULTURE RAISONNABLE

Déposée le 13 juin 2016 par LEMOINE Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AGRICULTURE RAISONNEE, L'AGRICULTURE RAISONNABLE »

Le déposant est LEMOINE Raphaël domicilié(e) 8 rue des Tilleuls - 58800 - PAZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEMOINE Raphaël domicilié(e) 8 rue des Tilleuls - 58800 - PAZY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44


LEMOINE Raphaël - 8 rue des Tilleuls - 58800 - PAZY - France


Monsieur LEMOINE Raphaël - 8 rue des Tilleuls - 58800 - PAZY - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 26 septembre 2019 - Rejet total n°769442 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26

Tous les produits de la classe 29.

Tous les produits de la classe 31.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services vétérinaires.