Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le rucher des Moineaux
lemoine nicolas

Numéro de dépôt :
4690560
Date de dépôt :
12/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2030
Le rucher des Moineaux de lemoine nicolas

Présentation de la marque Le rucher des Moineaux

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2020 par lemoine nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le rucher des Moineaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est lemoine nicolas domicilié(e) 12 chemin de la graoulet - 65700 - larreule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lemoine nicolas, Monsieur nicolas lemoine domicilié(e) 12 chemin de la graoulet - 65700 - larreule - France.

La marque Le rucher des Moineaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le rucher des Moineaux arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.


lemoine nicolas - 12 chemin de la graoulet - 65700 - larreule - France


lemoine nicolas, Monsieur nicolas lemoine - 12 chemin de la graoulet - 65700 - larreule - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Miel.