Marque enregistrée - Marque en vigueur

innamuratu
Mme LEMOINE ISABELLE

Numéro de dépôt :
4318860
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2026
innamuratu de LEMOINE ISABELLE

Présentation de la marque innamuratu

Déposée le 1 décembre 2016 par madame LEMOINE ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « innamuratu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame LEMOINE ISABELLE domicilié(e) RESIDENCE, 8 ALLEE DU TILLET - 78870 - BAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEMOINE ISABELLE domicilié(e) 8 RUE TILLET - 78870 - BAILLY - France.

La marque innamuratu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque innamuratu arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


Mme LEMOINE ISABELLE - RESIDENCE, 8 ALLEE DU TILLET - 78870 - BAILLY - France


Mme LEMOINE ISABELLE - 8 RUE TILLET - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 10 août 2017 - Rejet partiel n°706172 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.