Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLA COTTON
LEMOINE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3031104
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2020
BELLA COTTON de LEMOINE FRANCE

Présentation de la marque BELLA COTTON

Déposée le 23 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMOINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMOINE FRANCE domicilié(e) La Martinique - 61430 - ATHIS DE L'ORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 383 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLA COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLA COTTON est expirée depuis le 23 mai 2020.

LEMOINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELSTICK , , (Marque figurative) , Bella cotton , BELLA COTTON , (Marque figurative) , PALI , LC LEMOINE COSMETIC , (Marque figurative)


LEMOINE FRANCE, Société par actions simplifiée - La Martinique - 61430 - ATHIS DE L'ORNE - France - SIREN 493383244


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465167 - Publication au BOPI 2007-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431120 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Sachets bâtonnets ouatés. Boites bâtonnets ouatés. Sachets disques à démaquiller. Sachets coton plissé. Sachets boules de coton.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.