Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" LES ARTS FILMIQUES Etudes supérieures de Cinématographie et d'Images Interactives "
LEMOINE Eric Les Arts Filmiques (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99831644
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " LES ARTS FILMIQUES Etudes supérieures de Cinématographie et d'Images Interactives "

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEMOINE Eric Les Arts Filmiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES ARTS FILMIQUES Etudes supérieures de Cinématographie et d'Images Interactives " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEMOINE Eric Les Arts Filmiques domicilié(e) 26 rue d'Allonville, 44000 NANTES, SIRET : 407 557 487 00029 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B29 Monsieur PAVARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 41


LEMOINE Eric Les Arts Filmiques (S.A.R.L.) - 26 rue d'Allonville, 44000 NANTES, SIRET : 407 557 487 00029 - France


B29 Monsieur PAVARD - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320455 - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2001-04-09

Etudes supérieures de cinématographie et d'images interactives.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.