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Marques déposées par monsieur LEMOINE Emmanuel
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Dieu des Papes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dieu des Papes
M. LEMOINE Emmanuel

Numéro de dépôt :
4245755
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
Dieu des Papes de LEMOINE Emmanuel

Présentation de la marque Dieu des Papes

Déposée le 2 février 2016 par monsieur LEMOINE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dieu des Papes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur LEMOINE Emmanuel domicilié(e) 3 Rue Peyssonnel - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEMOINE Emmanuel domicilié(e) 3 Rue Peyssonnel - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Dieu des Papes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dieu des Papes arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


M. LEMOINE Emmanuel - 3 Rue Peyssonnel - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. LEMOINE Emmanuel - 3 Rue Peyssonnel - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Châteauneuf-du-Pape ”.