Marque enregistrée - Marque en non vigueur

verthéier
M. lemoine david

Numéro de dépôt :
3978402
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
verthéier de lemoine david

Présentation de la marque verthéier

Déposée le 29 janvier 2013 par monsieur lemoine david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « verthéier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur lemoine david domicilié(e) 4 rue d'ergal - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lemoine david domicilié(e) 4 rue d'ergal - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.

La marque verthéier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque verthéier est expirée depuis le 29 janvier 2023.


M. lemoine david - 4 rue d'ergal - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France


M. lemoine david - 4 rue d'ergal - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle, filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en ; métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières (non ; en métaux précieux), bouteilles, carafes, cristaux (verreries), cruches, passoires, doseurs à thés, infuseurs, ; coffrets et jarres à thé non en métaux précieux ou en plaqué, plateaux et boîtes à usage domestique (non en ; métaux précieux) ;

Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits ; milk-shakes ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;

Services de restaurants, salons de thé, informations sur le thé, cafés et bars.