GUIDE DE LA SANTE ET GUIDE INTERCOMMUNAL DE LA SANTE
Présentation de la marque GUIDE DE LA SANTE ET GUIDE INTERCOMMUNAL DE LA SANTE
Déposée le 17 janvier 2011 par LEMOINE ANNABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE DE LA SANTE ET GUIDE INTERCOMMUNAL DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GUIDE DE LA SANTE ET GUIDE INTERCOMMUNAL DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DE LA SANTE ET GUIDE INTERCOMMUNAL DE LA SANTE est expirée depuis le 17 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24